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Les conférences de mars 2006 établissent les prioritées d'action politique de la CCA pour la durée du Parlement actuel et au-delà

02 août 2006

La conférence canadienne des arts (CCA) s'appuie sur une structure consultative pour alimenter sa mission d'information, d'analyse et de développement de politiques culturelles. La tenue régulière de conférences de politique constitue l'une des manifestations les plus intenses de ce processus de consultation à la base du travail de la CCA.

On peut dire globalement que les conférences Chalmers et de politique nationale (CPN) de mars 2006 à Ottawa auront été un succès. D'abord au chapitre de la participation : les inscriptions ont dépassé la capacité des lieux, près de 175 délégués et conférenciers invités ayant participé en tout ou en partie à ces deux rencontres, étalées sur trois jours. Plusieurs ont remarqué l'énergie palpable qui se dégageait de la salle et la brève visite de la ministre du Patrimoine Mme Bev Oda à la session du vendredi matin a été perçue comme une claire indication du rôle important que la CCA continue de jouer dans le secteur des arts et de la culture au pays. L'événement aura offert à plusieurs une occasion unique de réseautage et d'échanges sur la conjoncture politique actuelle pour le secteur.

Il faut dire que l'élection du nouveau gouvernement fédéral était une préoccupation majeure dans l'esprit de plusieurs délégués, une réalité qui a quelque peu affecté les discussions de fond sur une série de sujets cruciaux au menu des rencontres et dont les paramètres avaient été établis dans les documents de réflexion préparatoires aux conférences. Les discussions sur les enjeux fondamentaux auxquels le secteur culturel fait actuellement face devront de toute évidence se poursuivre au cours des prochains mois au sein de plusieurs forums, incluant CCA @gora, mais il n'en ressort pas moins que les délégués ont donné au conseil d'administration de la Conférence des indications claires quant aux priorités politiques immédiates et à plus long terme de la CCA.


L'enjeu premier dans l'esprit des organisateurs et des délégués aux conférences était sans nul doute celui d'un financement public accru et stable pour les arts, notamment par le biais d'une augmentation substantielle du budget du Conseil des Arts du Canada. également au chapitre des préoccupations des délégués, les autres éléments de l'annonce faite le 23 novembre 2005 par le gouvernement sortant, à savoir des augmentations au budget consacré aux infrastructures culturelles, des ressources additionnelles pour soutenir la présence des artistes et institutions culturelles sur la scène internationale et un programme d'appui plus généreux pour les institutions nationales de formation artistique.

De façon tout aussi marquée, les délégués ont indiqué qu'il était impératif de développer une nouvelle approche et un nouveau vocabulaire pour faire la promotion des arts et de la culture en général et de certains dossiers spécifiques. Ceux qui avançaient qu'il est urgent de réviser notre langage et notre argumentation à l'appui de nos objectifs politiques ont reçu l'appui de la très grande majorité des participants. La CCA a reçu pour mandat de préparer de nouveaux arguments et une nouvelle façon de les présenter à ce gouvernement et à ceux qui le suivront, en cherchant le plus souvent possible des appuis dans les autres secteurs de la société civile canadienne.

Une autre constituante fondamentale du financement des arts et de la culture réside dans les questions de taxation. Ce sujet est depuis longtemps à la source de frustrations tant pour les professionnels du secteur des arts que pour les fonctionnaires de Revenu Canada. Cela fait des décennies que l'on débat de sujets comme le statut de travailleur autonome, d'attente raisonnable de profit et d'étalement du revenu, sans jamais arriver à résolution.

Le hasard faisant bien les chose, la Conférence de politique nationale de la CCA commençait sur le bon pied le vendredi 3 mars avec l'annonce par la directrice de la Canadian Actors' Equity Association (et membre du conseil d'administration de la CCA), Susan Wallace, que la Cour fédérale venait de rendre jugement dans la cause du Royal Winnipeg Ballet (RWB). La Cour avait en effet la veille donné raison aux artistes et au RWB concernant le statut de travailleur autonome pour les danseurs de la troupe. Bien qu'il ait été trop tôt sur le moment pour procéder à une analyse exhaustive de cette décision attendue de longue date, la nouvelle a soulevé l'enthousiasme des délégué(e)s qui l'ont applaudi à tout rompre.

Artistes et administrateurs du secteur culturel ont également exprimé leur inquiétude face à l'énoncé de politique internationale mis de l'avant par l'ancien gouvernement au printemps de 2005. Cet énoncé laisse en effet tomber l'un des trois piliers à la base de la politique antérieure, à savoir la promotion de la culture et des valeurs canadiennes sur la scène internationale. Cet abandon est à la source de la préoccupation des délégué(e)s qui y voient une réjection du rôle important que les artistes et les arts jouent dans les relations internationales.

L'impact des nouvelles technologies sur bon nombre de politiques culturelles canadiennes est un enjeux qui a fait surface par suite de la décision du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) d'autoriser l'an dernier les services de radio satellite par abonnement et de la révision en cours de la politique concernant les télécommunications. Plusieurs dans le secteur culturel craignent en effet que la décision concernant la radio satellite constitue une brèche grave dans la réglementation sur le contenu canadien qui poussera les diffuseurs et les entreprises de distribution, dont les activités et la propriété sont de plus en plus convergentes, à demander au nom d'un traitement équitable que leurs obligations face à la production de contenu canadien soit diminuées. Les pressions pour que le CRTC adopte une politique unique pour le secteur de la radiodiffusion et des télécommunications alimentent le débat sur l'impact des nouvelles technologies sur l'ensemble du secteur culturel, qu'il s'agisse des droits des créateurs à l'incapacité apparente du CRTC à développer une politique qui assure que les services offerts via ces nouvelles technologies contribuent également à l'atteinte des objectifs culturels canadiens.

Comme on pouvait s'y attendre, plusieurs autres préoccupations traditionnelles du secteur culturel ont également fait surface au cours des délibérations, qu'il s'agisse de la place de la culture dans les négociations sur le commerce international; des questions reliées au statut de l'artiste (tant sur la scène fédérale que provinciale), avantages sociaux pour les artistes travailleurs autonomes; des changements démographiques au sein de la population canadienne et de leur impact sur les arts et la culture; de la relève au chapitre de l'administration et de la gestion des entreprises et institutions culturelles, programmes de formation et de mentorat, etc.

Conférenciers invités

L'agenda de la conférence de politique nationale ne comptait que trois conférenciers invités. Le premier était Paul Hoffert, ancien membre du groupe rock Lighthouse, président du Conseil des Arts de l'Ontario et de la Ontario Media Development Corporation, et penseur original sur les technologies et leur impact sur les pratiques et politiques culturelles. Son exposé couvrait un vaste territoire, des enjeux émanant des progrès incessants des technologies de production et de diffusion, incluant ceux du droit d'auteur, à l'état actuel des industries culturelles canadiennes; de l'Internet et de la contribution qu'il peut apporter au financement des arts et de la culture et des changements fondamentaux que toutes ces transformations de l'environnement imposent à notre façon de voir les choses. Hoffert a exposé avec un certain niveau de détails les conséquences du passage de l'économie industrielle à l'économie d'information pour les créateurs, les travailleurs culturels et les gouvernements.

Beaucoup du contenu de sa conférence se voulait délibérément provocateur, tout particulièrement sa suggestion qu'il est possible et peut-être souhaitable d'envisager une forme de réglementation de l'Internet, une idée qui a provoqué beaucoup de réactions dans un sens comme dans l'autre. Hoffert suggère par exemple que le régulateur pourrait considérer imposer aux fournisseurs de services Internet l'obligation d'offrir à tous leurs abonnés un premier niveau à contenu canadien, un étage "Canada.ca" par lequel on accéderait à l'Internet à proprement parler. Cette suggestion de réglementation a trouvé écho dans la plupart des discussions qui ont marqué la conférence. Certains rejettent vivement toute suggestion de réglementation de l'Internet, argumentant que cela résulterait en une forme de censure et d'érosion de la liberté d'expression pour l'ensemble des Canadiens et pour les artistes et créateurs en particulier.

Ceux qui trouvent le concept intéressant s'appuient sur un nombre de considérations. D'abord, ils avancent que les droits moraux et économiques des créateurs, actuellement menacés par l'environnement Internet actuel, se trouveraient renforcés par une telle réglementation. Deuxièmement, une réglementation appropriée pourrait se traduire par une plus grande production et offre de produits culturels canadiens à l'ensemble de la population et conséquemment sur la scène internationale, ce qui ne pourrait qu'appuyer le rôle de premier plan occupé par le Canada dans la défense de la diversité culturelle.

Mises à part les considérations de réglementation, certains avancent les objectifs culturels de la Loi sur la radiodiffusion (1991) s'appliquant indifféremment à toute forme de technologie, devraient résulter en de nouvelles sources de financement pour les créateurs et artistes canadiens : selon eux, l'Internet, ou plus spécifiquement les fournisseurs de service Internet, devraient être soumis aux mêmes exigences de contributions financières à la création de contenu canadien que les diffuseurs et distributeurs traditionnels. Une telle approche à la réglementation n'a selon ces protagonistes rien à voir avec le régulateur comme censeur mais concernent uniquement son rôle de défenseur des droits moraux et économiques des créateurs et auteurs sur les investissements nécessaires à la création de contenu culturel canadien. Au-delà de tous les autres éléments dans la vaste fresque peinte par M. Hoffert, cette seule question de l'Internet a suscité le plus d'attention et de débats au cours de toute la conférence.

Le second conférencier invité était M. David Stewart-Patterson du Conseil canadien des chefs d'entreprise (CCCE), venu parler de la publication récente de cette organisation, Du bronze à l'or. Le CCCE consacre ce mémoire présenté au gouvernement aux défis d'accroissement de la productivité auxquels fait face l'économie canadienne et appuie la contribution importante que les arts et les entreprises culturelles apportent dans l'atteinte de cet objectif. Soucieux d'augmenter la créativité au pays, le document reprend et appuie la proposition déjà faite par la CCA d'exempter de l'impôt les revenus découlant de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur. Il recommande également au gouvernement d'inclure les infrastructures culturelles dans tout programme de développement des infrastructures et les place au même niveau d'importance que les systèmes routiers et d'aqueducs. Cet exposé de M. Stewart-Patterson a eu des retombées positives plus larges, y compris une invitation qui lui a été faite d'adresser la parole à une réunion des membres d'Arts and Culture Partners Canada tenue à la fin du mois de mai à l'école nationale de ballet du Canada.

Le samedi 4 mars a vu la présentation du dernier conférencier invité, M. Alain Gourd, ancien sous-ministre aux Communications et Sous-secrétaire du Conseil des ministres, qui venu parler de l'expérience vécue lors de trois périodes de transition d'un gouvernement à un autre. Sa présentation était extrêmement bien préparée et remplie de suggestions pratiques quant à la façon de développer une relation efficace avec le nouveau gouvernement conservateur.

M. Gourd, dont la prestation a été extrêmement bien reçue par les délégué(e)s, a souligné les importantes contributions des gouvernements conservateurs précédents aux politiques culturelles canadiennes et mis le milieu en garde contre une approche qui serait marquée au coin de la méfiance ou de l'hostilité. Il a suggéré que compte tenu de la position minoritaire du gouvernement Harper, les artisans du secteur culturel feraient bien de concentrer leurs énergies sur deux ou trois objectifs clé, comme les questions de taxation, qui peuvent mener à des résultats positifs, plutôt que d'affronter le nouveau gouvernement avec une longue liste de récriminations.

Principales conclusions de la conference

Une des idées les plus originales à émerger du travail en atelier et de la plénière qui a suivi est le concept de "citoyenneté culturelle". Cette idée découle de l'évaluation critique des délégués quant à ce que le secteur culturel doit faire pour assurer un appui large au sein de la population face au rôle que les arts et les activités culturelles jouent et doivent continuer de jouer au sein de notre société.

Force est faite de constater que le secteur des arts et de la culture a développé au cours des ans un argumentaire politique qui n'est pas facilement accessible au reste de la population et qui demeure obscur même pour plusieurs de ceux qui y Å“uvrent. Cette façon de justifier l'investissement public et la protection de la culture, souvent perçue comme élitiste, a contribué à isoler les arts et la culture et les activités qui en découlent. Comment ensuite s'étonner de l'absence du débat culturel en période électorale? Le concept de citoyenneté culturelle vise à abolir ces barrières en reconnaissant que tout citoyen participe à la culture nationale, soit comme "consommateur" de produits culturels, comme téléspectateur; comme amateur de musique, de théâtre ou de cinéma; comme supporteur de l'importance de notre culture; comme bénévole, comme lecteur et, bien sûr, comme artiste, créateur ou membre des institutions ou industries culturelles.


élaborant sur le concept lancé, les délégués ont vu là une façon de reformuler le débat politique autour de la culture:
  • Simplifier le vocabulaire qui décrit les objectifs politiques du secteur culturel et en changer le ton. Les délégués sont, par exemple, tombés d'accord pour dire que les objectifs traditionnellement compris sous le vocable de “statut de l'artisteâ€� devraient sans doute être poursuivis mais qu'il était impératif de développer une façon nouvelle d'en faire la promotion, sans quoi les représentations faites continueraient d'être sans succès.
  • étendre la réflexion à d'autres secteurs de la société civile, tant du secteur à but non lucratif que des milieux d'affaires, afin de raffiner le concept et voir comment travailler ensemble pour promouvoir les priorités communes; développer et étendre des partenariats avec des organisations comme le Réseau des villes créatives du Canada, la Fédération canadienne des municipalités, Imagine Canada, etc.
  • Inclure la jeune génération d'artistes et de créateurs dans le développement et la promotion de stratégies visant à harnacher les nouvelles technologies comme des éléments qui contribuent de façon constructive à notre vie culturelle et artistique;
  • Explorer la question de la diversité en prenant une approche inclusive à la définition de citoyenneté culturelle et en cherchant la participation des diverses communautés culturelles et autochtones dans l'établissement du dialogue.
Les délégué(e)s à la conférence ont prêté une attention toute particulière aux conseil d'Alain Gourd quant à la formulation des objectifs politiques immédiats que la CCA doit poursuivre. Compte tenu de la proximité d'un premier budget fédéral, on s'est généralement relié à la suggestion faite au Conseil d'administration que la CCA devrait tout faire pour chercher à ce que le budget :
  • étendre aux parents d'enfants qui poursuivent des activités artistiques (cours de dessin, théâtre, musique, danse, etc.) le même crédit d'impôt de 500 $ que celui promis aux parents dont les enfants participent à des activités sportives;
  • Chercher l'assurance que le nouveau gouvernement augmentera de façon suffisante le budget du Conseil des arts du Canada;
  • De même façon, chercher l'assurance que le nouveau gouvernement respectera les engagements faits le 23 novembre 2005 par le précédent gouvernement concernant d'autres investissements dans le secteur culturel.
Malgré diverses suggestions quant à la façon d'assurer une cohésion à l'actuel réseau de lois qui constituent la politique culturelle fédéral actuelle, il ne s'est dégagé aucun consensus réel au sein de la salle quant à la façon d'y arriver. Parmi les propositions avancées sur ce sujet et sur d'autres, on note :
  • S'inspirer de la section 3 de la Loi sur la radiodiffusion pour couvrir l'ensemble des enjeux des arts et des entreprises culturelles;
  • Une invitation à développer une Charte de la culture nationale;
  • Une fois développé le concept de citoyenneté culturelle, en faire la promotion comme politique d'encadrement culturel et en assurer l'application par le législateur et les instances réglementaires;
  • Travailler de concert avec le ministère des affaires étrangères pour rétablir la culture comme troisième pilier de notre politique internationale;
  • Chercher à assurer une place aux arts et à la culture dans le premier Discours du trône du gouvernement;
  • Appuyer les campagnes pour l'augmentation du budget de la Société Radio-Canada et pour l'adoption de la politique sur les musées canadiens;
  • Une résolution appuyant la réglementation de l'Internet fut immédiatement contrée par une résolution opposée, la controverse se poursuivant jusqu'à la fin de la conférence!
Les délégués sont revenus encore une fois l'éternel sujet de frustration que constitue le traitement équitable des artistes. La question a plusieurs facettes :
  • Le statut d'employé autonome pour les artistes professionnels - le secteur artistique est déterminé à obtenir une reconnaissance générale du statut d'employé autonome pour l'ensemble des artistes et des professionnels de la culture. La discussion traîne depuis au moins trente ans. Les fonctionnaires de Revenu Canada maintiennent leur position sur le fait que chaque cas doit être jugé au mérite, tandis que le secteur artistique veut une interprétation uniforme qui puisse être appliquée de façon cohérente à tout le spectre des activités artistiques.
  • L'étalement du revenu - Une autre préoccupation du secteur des arts concerne l'étalement du revenu. Les organisations d'artistes demandent depuis plusieurs années le rétablissement de la possibilité pour les artistes et créateurs d'étaler leur revenu sur plusieurs années pour fins de taxation. Les délégués à la conférence ont insisté fortement sur le fait que la CCA devait continuer de faire pression dans ce dossier en dépit de l'opposition ferme attendue des bureaucrates.
  • L'attente raisonnable de profits - Revenu Canada utilise ce concept comme test pour établir l'éligibilité d'une entreprise à déduire des dépenses d'affaires de son revenu imposable. Les délégués ont exprimé l'opinion que tout effort pour obtenir un traitement fiscal équitable pour les artistes se devait d'inclure la reconnaissance du fait que les artistes peuvent bien ne jamais atteindre de leur vivant un niveau de profitabilité sur leurs créations et que des standards différents doivent être établis pour juger de l'admissibilité ou non de certaines dépenses reliées à la pratique de leur art.
  • Crédits d'impôts pour l'innovation et la créativité - Comme on l'a mentionné précédemment, grâce à l'intervention récente du Conseil canadien des chefs d'entreprise, l'idée d'exempter d'impôt le revenu découlant des brevets et des droits d'auteur s'est ajouté à l'objectif général de taxation équitable pour les arts et les artistes.
Les délégués ont invités le Conseil d'administration de la CCA à développer une stratégie globale pour atteindre les objectifs susmentionnés.

Jeunesse et diversité

Un des aspects novateurs de la conférence de mars consistait en la participation de huit jeunes étudiantes anglophones en journalisme qui avaient pour mandat d'être les bloggueures officielles tout au long de la conférence. Elles avaient obtenu carte blanche quant à leurs propos et ont les avait invitées à être à la fois aussi objectives mais critiques que possible. Leur contribution aux résultats de la conférence a de beaucoup dépassé leur mission de simple observatrices.

Autre innovation, la CCA avait engagé Greg Frankson, poète "dub" dont le pseudonyme professionnel est Ritalin, comme rapporteur officiel de la conférence. Greg a choisi de remplir son rôle en composant sur place des poèmes présentés lors des plénières à quatre occasions durant la conférence. Sa plume et sa perspicacité ont sans nul doute été un des hauts faits de la conférence et sa participation aura également contribué de façon inattendue aux résultats de l'événement. Sa prestation finale lui a valu la seule ovation debout de la conférence.

Ritalin

Peut-être à cause des perceptions des jeunes blogueuses sur les travaux de la conférence, ou peut-être à cause du jeune photographe qui captait l'événement électroniquement, ou à cause du poète, toujours est-il que le thème de la jeunesse et de la diversité culturelle se trouvait en filigrane dans toutes les délibérations des délégué(e)s.

Le secteur culturel est conscient depuis un moment déjà des impacts démographiques sur l'avenir immédiat et à plus long terme des arts et des institutions et industries culturelles. Après avoir combattu dans les tranchées pendant des décennies, toute une génération de professionnels de la culture est sur le point de prendre une retraite bien méritée. Les maisons d'enseignement produisent des milliers de jeunes diplômés qui s'interrogent sur un avenir possible comme artistes ou professionnels de la culture. Cette crise de succession, pour ne pas être unique au secteur culturel, n'en nécessite pas moins l'établissement urgent d'une stratégie de relève.

Les délégué(e)s à la conférence ont déploré la sous-représentation des jeunes et des diverses communautés culturelles au sein de nos institutions, à commencer par la CCA elle-même. L'avis général était que les choses devaient changer si l'on souhaite voir au pays le maintien et la croissance d'une activité culturelle qui nous soit caractéristique et obtienne l'appui général de la population.

Quelques délégués ont fait des plaidoyers éloquents en faveur d'un programme national de mentors dans différentes disciplines. D'autres ont suggéré l'adoption de larges mesures visant à attirer et maintenir une représentation diversifiée dans le secteur culturel national. Le Conseil des ressources humaines du secteur culturel (CRHSC) a déjà déblayé le terrain pour l'établissement d'une telle stratégie, mais l'appui de la plupart des délégué(e)s à l'idée d'une stratégie nationale a constitué une étape importante vers l'atteinte de cet objectif.

Le Conseil d'administration de la CCA a par la suite chargé le Secrétariat d'entreprendre aussi vite que possible l'élaboration d'une stratégie visant à assurer la participation à l'intérieur de la CCA même des jeunes et des diverses communautés culturelles. Il est souhaité que les premiers résultats d'une telle stratégie soient visibles dès la tenue de la prochaine conférence nationale de politique.